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Mentions légales

Dernière mise à jour : 3 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site www.vanstudio.fr est édité par :

Van Studio – Vanessa Guirard Hiessler
Entrepreneure individuelle exerçant sous le régime de la micro-entreprise
6 place de Venise
13006 Marseille – France

SIREN : 497 889 675
SIRET : 497 889 675 00037
Immatriculation : [à vérifier : RNE et/ou RCS de Marseille]
Téléphone : 06 25 74 02 25
E-mail : van.studio@icloud.com

Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable, TVA non applicable en application de l’article 293 B du Code général des impôts.
[Conserver cette phrase uniquement si Van Studio bénéficie effectivement de la franchise en base de TVA.]

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est :

Vanessa Guirard Hiessler

Elle peut être contactée à l’adresse suivante : van.studio@icloud.com.

3. Hébergement du site

Le site est créé et hébergé au moyen des services de :

Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande

Site internet : www.wix.com

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments présents sur le site www.vanstudio.fr, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, logos, créations, documents et mises en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de Van Studio ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Van Studio, sauf dans les cas autorisés par la loi.

Toute demande d’autorisation peut être adressée à : van.studio@icloud.com.

5. Responsabilité

Van Studio s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

Van Studio ne garantit pas que le site soit exempt d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions temporaires. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité du site, de dysfonctionnement technique ou de dommages résultant de l’utilisation du site, sauf disposition légale contraire.

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services appartenant à des tiers. Van Studio n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leurs pratiques ou des dommages pouvant résulter de leur utilisation.

6. Données personnelles

Van Studio traite les données personnelles communiquées au moyen du formulaire de contact afin de recevoir les demandes, d’y répondre et, le cas échéant, de préparer une proposition commerciale.

Pour en savoir plus sur les données collectées, leurs finalités, leur durée de conservation et l’exercice de vos droits, veuillez consulter la page Politique de confidentialité du site.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à : van.studio@icloud.com.

7. Cookies

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Des informations complémentaires sont disponibles dans la Politique de confidentialité et dans le module de gestion des cookies du site.

8. Médiation de la consommation

En cas de différend, le client est invité à adresser en priorité une réclamation écrite à Van Studio à l’adresse van.studio@icloud.com, afin de rechercher une solution amiable.

Si le différend avec un client consommateur ne peut être résolu directement, celui-ci peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Van Studio :

Nom du médiateur : [à compléter]
Adresse postale : [à compléter]
Site internet : [à compléter]

Le consommateur ne peut saisir le médiateur qu’après avoir adressé une réclamation écrite préalable à Van Studio et en l’absence de solution satisfaisante.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige et sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

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